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Royan Coaching

Conditions générales de vente

1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre [votre nom] (ci-après "le Prestataire") et ses clients (ci-après "le Client"), dans le cadre de prestations de services de psychologie et de coaching de vie professionnelle.

2. Prestations de services
Le Prestataire propose des séances de psychologie et de coaching de vie professionnelle destinées à accompagner le Client dans son développement personnel et professionnel. Les prestations sont réalisées de manière confidentielle et dans le respect des règles déontologiques propres à la profession de psychologue et coach.

3. Tarifs et paiement
Les tarifs des prestations de services sont précisés dans une grille tarifaire fournie par le Prestataire au Client. Le paiement s'effectue selon les modalités convenues entre les parties, notamment par chèque, virement bancaire ou espèces. Les frais liés aux éventuels impayés ou aux litiges bancaires sont à la charge du Client.

4. Réservation et annulation
Le Client peut réserver une séance en prenant rendez-vous auprès du Prestataire. En cas d'annulation, le Client s'engage à prévenir le Prestataire au moins [indiquez le délai d'annulation requis, par exemple 48 heures] à l'avance. En cas d'annulation tardive ou de non-présentation du Client, des frais d'annulation peuvent être appliqués.

5. Confidentialité
Le Prestataire s'engage à respecter la confidentialité des échanges et des informations partagées par le Client lors des séances. Les données personnelles collectées sont traitées conformément aux dispositions légales en vigueur en matière de protection des données.

6. Responsabilité
Le Prestataire exerce ses prestations de services avec diligence et compétence. Toutefois, le Client demeure seul responsable de l'utilisation qu'il fait des conseils et des informations fournis par le Prestataire. Le Prestataire ne pourra être tenu responsable des conséquences directes ou indirectes résultant de l'utilisation des prestations.

7. Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux supports de cours, aux documents et aux outils utilisés par le Prestataire demeurent sa propriété exclusive. Le Client s'engage à ne pas reproduire, distribuer ou utiliser ces éléments sans l'autorisation écrite préalable du Prestataire.

8. Litiges
En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis conformément aux dispositions légales en vigueur.

9. Modification des conditions générales
Le Prestataire se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente. Les modifications seront portées à la connaissance du Client et seront applicables aux nouvelles commandes. Le Client peut refuser les nouvelles conditions en notifiant sa décision au Prestataire par écrit.

En acceptant ces conditions générales de vente, le Client reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve.

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Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://royancoaching.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Société
Royan Coaching par Emilie Moreau

Entrepreneur individuel
Adresse : route de Rochefort, 17200 Saint-Sulpice-de-Royan

Siret : 820 012 110 00053
Adeli : 17 93 087 7

Contact
Email : contact@royancoaching.fr
Téléphone : 06 87 39 21 49

Directrice de publication
Identité : Emilie Moreau

Editeur
Identité : Kévin Ganthy
Email : contact@gnth.fr

Hébergeur
IONOS SARL au capital de 100 000 EUR - 7, place de la Gare BP 70109 57200 Sarreguemines Cedex France (contact téléphonique ou email : (+33) 9 70 80 89 11)

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